FORUM, Forum Discussion, Forum Gratuit, Nom de domaine, Nom de domaine gratuit, Redirection gratuite,

Forum Contes et Léz\'arts Administrateurs :contisa
Forum Contes et Léz\'arts
Non connecté | Se connecter
en ligne : Il y a 8 connectés. Cliquez pour voir la liste
Inscription Inscription | Profil Profil | Messages Privés Messages Privés | Recherche Recherche | Online Online | Aide Aide | Créer un blog gratuit

forum Index du forum forumContes et Léz'arts, l'association... forumStatuts de l'association loi 1901

Auteur : Sujet: Statuts de l'association loi 1901  Bas
 contisa
 Administrateur
 Messages postés : 1963
 contisa
  Posté le 08/02/2006 22:20:09
Send a private message to contisa
STATUTS DE   L'ASSOCIATION




Article 1 : TITRE
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :

“ Contes et Léz’arts ”
Article 2 : BUT

L'association  “Contes et Léz’arts ”  a pour but de promouvoir la diffusion du conte par la recherche et la collecte, du patrimoine culturel de traditions orales et par l'incitation à la création de textes originaux.
L'association organise des manifestations de parole, nuit du conte, séances de conte, également avec musique, ou image, ou peinture, ou vidéo, ainsi que toutes les ouvertures sur l'art du récit oral ou écrit à destination des adultes et des enfants dans le but d'améliorer les relations entre les générations et entre les cultures.
L'association organise des stages d'initiation à l'art du conte, des rencontres entre les conteurs et d’autres artistes de toute autre discipline et des rencontres entre ces artistes et les adhérents.
Tout objet en relation avec le conte et qui sera agréé par le bureau entrera dans l'activité de l'association.

Article 3 : SIEGE SOCIAL
Le siège social est fixé chez :

(Nous donnons cette info en privé à ceux qui voudraient nous rejoindre...)

Il peut être changé par simple décision du bureau

Article 4 : COMPOSITION
L'association se compose de :
1) Membres fondateurs
2) Membres d'honneur
3) Membres bienfaiteurs
4) Membres actifs
5) Adhérents

Article 5 : ADMISSION

Pour faire partie de l'association, il faut avoir fait acte de candidature, avoir été accepté par
l’association, versé sa cotisation annuelle et adhérer au règlement intérieur .


Article 6 : MEMBRES
- Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services à l'association, ils sont dispensés de cotisation.
- Sont membres bienfaiteurs ceux qui ont rendu des services importants, qui acquittent une cotisation plus importante que la cotisation normale.
- Sont membres actifs ceux qui participent aux activités de l'association, acquittent une cotisation laquelle sera fixée chaque année lors de l'assemblée générale et possèdent le droit de vote aux assemblées générales.


Article 7 : PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE
La qualité de membre se perd par :
La démission
Le décès
La radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif
grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 8 : RESSOURCES
Les ressources de l'association comprennent :
- le montant des droits d'entrée et des cotisations,
- Les subventions de  l'Etat, de la Région, des Départements et des Communes et de tout
 autre organisme public ou privé,
- Les sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l'association,
-Toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs ou réglementaires.

Article 9 : CONSEIL D'ADMINISTRATION
L'association est dirigée par un conseil de membres élus pour une année par assemblée générale. Ils sont entre 3 et 9 administrateurs élus pour 3  ans. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin  secret, un bureau composé de :
- un président
- un trésorier
- un secrétaire
En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il procéde à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs de ses membres ainsi élus, prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat de ses membres remplacés.

Article  10 : REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de  partage: à la moitié des voix plus une.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Les membres âgés de moins de 18 ans ne peuvent voter ni à l'assemblée générale, ni au conseil d'administration.

Article 11 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an.
Quinze jours avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation
morale de l'association.
Le président rend compte des activités de l’association et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Le trésorier rend compte de la gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du  jour, au  remplacement, par scrutin  secret, des membres du conseil sortants.
Le quorum est fixé à la moitié plus un. Si le quorum n'est pas  atteint,  l'Assemblée Générale est convoquée dans les 15 jours avec le même ordre du  jour. Les décisions seront prises à la majorité des voix des membres présents.




Article 13 : REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale ;
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 14 : DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à
l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et  l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Fait à Nice le



Le président Un administrateur



...Nous avons toujours tenté de faire croire qu'il existait des bêtes plus féroces que nous...
 martine la conteuse
 Messages postés : 66
 une histoire trouve toujours une
oreille à sa taille. Hélias
  Posté le 27/02/2006 16:12:32
Send a private message to martine la conteuse
coucou Isa,

Je viens peu souvent et écris encore moins souvent mais aujourd'hui ...
Comment adhérer ,
A te lire.
Bisous conteurs

Martine MANGEON
 contisa
 Administrateur
 Messages postés : 1963
 contisa
  Posté le 01/03/2006 13:20:16
Send a private message to contisa
Martine Mangeon dans notre association... quel honneur Madame!! je suis toute flattée!!!

Et bien Martine... nous sommes en train de créer notre compte en banque... le siège social est

Atelier Contes et Léz'arts
78 Av de l'Arbre Inférieur
06000 Nice

Et l'ordre c'est: Association Contes et Léz'arts

Le montant cette année est de 10€

Si tu fais un tour dans la rubrique "échanges" tu verras qu'on déjà un projet de rencontre en marche... on tente de s'organiser...si tu veux en être... ce sera une joie pour moi... et pour tous je suppose!!

Amitiés

Isa

...Nous avons toujours tenté de faire croire qu'il existait des bêtes plus féroces que nous...
 martine la conteuse
 Messages postés : 66
 une histoire trouve toujours une
oreille à sa taille. Hélias
  Posté le 02/03/2006 07:52:36
Send a private message to martine la conteuse
COUCOU ISA

Pour l'adhésion, OK.
Pour l'" honneur", j'sais pas mais pour le plasir, OK
Pour participer, si je peux, dans la mesure de mes diponibilités, OK
Pour le rasssemblement, fin d'été pas avant.
Pour une belle journée, http://forum.aceboard.net/smile/wobble.gif
Bisous conteurs.

Martine MANGEON
 tartemuche
 Messages postés : 192
 En Europe nous avons les montres
et en Afrique, ils ont le temps !
 tartemuche
  Posté le 02/03/2007 14:52:01
Send a private message to tartemuche
quelle banque?
quel numéro de compte?

 contisa
 Administrateur
 Messages postés : 1963
 contisa
  Posté le 02/03/2007 16:32:51
Send a private message to contisa
ça a été un gros soucis ça justement car je voulais pour des raisons pratiques ouvrir le compte à la Poste... et nous sommes tombées sur une employée très zéllée qui nous a quasiment imposé un type de contrat pour les multinationales... elle a mis le tout en route enfin elle a fait un bins pas croyable... et nous avons bien sûr refusé... donc là... ça va viendre... promis juré... on est allées dans une autre agence... et dès que j'ai 5 mn top chrono avec le bureau... on y go!!!

...Nous avons toujours tenté de faire croire qu'il existait des bêtes plus féroces que nous...

forum Index du forum forumContes et Léz'arts, l'association... forumStatuts de l'association loi 1901
Haut
Aller à :
  Ajouter une réponse rapide

Ajouter une réponse rapide